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Marques déposées par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S
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TOP SEMENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SEMENCE
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S)

Numéro de dépôt :
1431089
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1997
TOP SEMENCE de UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S

Présentation de la marque TOP SEMENCE

Déposée le 7 août 1987 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP SEMENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S) domicilié(e) Silo de PUYGIRON, 26160 LA BATIE ROLLAND. - France.

La marque TOP SEMENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SEMENCE est expirée depuis le 7 août 1997.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FINAGRAIN , EUROPAR , (Marque figurative) , GALAXOL , FINACENTRE


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES DE SEMENCES DE LA VALLEE DU RHONE (U.C.C.S) - Silo de PUYGIRON, 26160 LA BATIE ROLLAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Produits agricoles, horticoles, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.